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Résultats de la recherche (4368 trouvés)

Biosimilaires: Nouvelle liste et conditions de substitution par les pharmaciens
Pharmaceutique - 09/12/2025

ARRETE

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Médicaments : mise à jour de la liste des spécialités agréées pour les collectivités
Pharmaceutique - 09/12/2025

ARRETE

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Ajout d'OCREVUS (SEP) à la liste des médicaments remboursés en sus des prestations d'hospitalisation
Pharmaceutique - 09/12/2025

ARRETE

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Médicaments remboursables : ajustement des codes CIP pour PAZOPANIB VIATRIS
Pharmaceutique - 09/12/2025

ARRETE

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Radio numérique Vitré : Modification de l'autorisation d'utilisation de ressource radioélectrique pour SAS Rmux
Télécommunications - 09/12/2025

Décision

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Radio numérique Vitré : date d'activation des autorisations
Technologies et Médias - 09/12/2025

Décision

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HLM et SEM : nouvelles instructions comptables et documents de transmission
Immobilier - 09/12/2025

ARRETE

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Régulation des vins rouges Rasteau (AOC) : approbation d'un avenant Inter Rhône
Agroalimentaire - 09/12/2025

ARRETE

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ARCOM : Modification technique pour l'autorisation de la radio Mayotte FM
Technologies et Médias - 09/12/2025

Décision

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Exécution provisoire des peines : le Conseil constitutionnel exige une motivation spéciale du juge pénal
Secteur Public / Administration - 06/12/2025

Décision

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