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Archéologie préventive Oise : extension d'habilitation pour les Hauts-de-France
Culture / Arts / Patrimoine - 10/10/2025
ARRETE
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Modification de l'habilitation du Syndicat Seine et Yvelines Archéologie pour l'archéologie préventive en Ile-de-France
Culture / Arts / Patrimoine - 10/10/2025
ARRETE
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Approbation du plan de servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Cognac-Châteaubernard
Immobilier - 10/10/2025
ARRETE
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Séquence FM : abrogation de l'autorisation d'exploitation radio à Courchevel
Technologies et Médias - 10/10/2025
Décision
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Sud Radio : reconduction de l'autorisation d'exploitation FM à Lodève pour 5 ans
Technologies et Médias - 10/10/2025
Décision
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ARCOM : reconduction de l'autorisation d'exploitation radio de Skyrock pour 5 ans
Technologies et Médias - 10/10/2025
Décision
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Reconduction de l'autorisation d'exploitation de la radio Totem pour 5 ans
Technologies et Médias - 10/10/2025
Décision
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Autorisation de diffusion TV numérique hertzienne pour MSE les Prés hauts à Wavrans-sur-l'Aa
Télécommunications - 10/10/2025
Décision
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Radio Classique : reconduction de l'autorisation d'exploitation FM
Technologies et Médias - 10/10/2025
Décision
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RMC : reconduction de l'autorisation d'exploitation radio par l'ARCOM
Technologies et Médias - 10/10/2025
Décision
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