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Beaujolais primeur 2024 : le volume de production est plafonné
Agroalimentaire - 06/09/2025
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Danse, musique, théâtre : nouvelles modalités pour les diplômes nationaux
Education / Formation - 06/09/2025
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Renseignement territorial : de nouveaux locaux sont désignés comme zones protégées
Secteur Public / Administration - 06/09/2025
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Indication géographique « Mirabelle d'Alsace » : le nouveau cahier des charges est approuvé
Agroalimentaire - 06/09/2025
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Sécurité privée : le nouveau cahier des charges pour la formation initiale
Sécurité / Cyber - 06/09/2025
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Sécurité incendie des ERP : nouvelles normes pour le chauffage et le gaz
Construction / BTP - 06/09/2025
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Indication géographique : le cahier des charges du « Quetsch d'Alsace » est homologué
Agroalimentaire - 06/09/2025
ARRETE
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Kirsch d'Alsace : approbation du nouveau cahier des charges pour l'indication géographique
Agroalimentaire - 06/09/2025
ARRETE
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Établissements de paiement : nouvelles obligations de documentation et de gouvernance
Services Financiers (Autres) - 06/09/2025
ARRETE
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CPF : le système d'information collecte plus de données et élargit les accès
Education / Formation - 06/09/2025
ARRETE
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