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Représentativité des organisations d'employeurs dans la convention collective des activités hippiques
Sport - 29/11/2025
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Représentativité patronale CCN Transports Routiers et Logistique (IDCC 0016)
Transport / Logistique - 29/11/2025
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Représentativité des employeurs dans la convention collective de la production cinématographique
Culture / Arts / Patrimoine - 29/11/2025
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Représentativité des employeurs dans la convention collective du lin
Travail / RH - 29/11/2025
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Représentativité syndicale dans la convention collective de la métallurgie
Industrie - 29/11/2025
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Prise en charge Assurance Maladie du dispositif de télésurveillance ODYSIGHT
Santé - 28/11/2025
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Label Rouge Lentilles Vertes : homologation du cahier des charges
Agroalimentaire - 28/11/2025
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Remboursement des stimulateurs cardiaques en sus de l'hospitalisation
Santé - 28/11/2025
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Agrément de spécialités pharmaceutiques (Dasatinib, Pazopanib) pour les collectivités et services publics
Pharmaceutique - 28/11/2025
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Homologation du cahier des charges Label Rouge pour la viande de veau élevé sous la mère
Agroalimentaire - 28/11/2025
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