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Résultats de la recherche (4316 trouvés)

Droits et parcours professionnels des travailleurs handicapés en ESAT : nouvelles règles
Travail / RH - 27/08/2025

DECRET

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Refus de certificat d'exportation pour un manuscrit d'Anne de France
Culture / Arts / Patrimoine - 27/08/2025

ARRETE

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Concours Techniciens d'Art : modification épreuves pratiques pour tapissiers du Ministère de la Culture
Culture / Arts / Patrimoine - 27/08/2025

ARRETE

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Agrément pour l'apposition du poinçon de responsabilité hors locaux pour les ouvrages en métaux précieux
Douanes / Commerce International - 27/08/2025

ARRETE

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ARCOM : Autorisation temporaire pour la radio RLS (Pluie Noire Promotion) à Sète
Technologies et Médias - 27/08/2025

Décision

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ARCEP : Avis sur les zones 4G fixe des opérateurs mobiles (modification et 5e liste)
Télécommunications - 27/08/2025

AVIS

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Nouveaux prix de spécialités pharmaceutiques à base de ranibizumab
Pharmaceutique - 26/08/2025

AVIS

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Urbanisme : Ajout de friches à la liste des sites aménageables (Loi Littoral)
Immobilier - 26/08/2025

DECRET

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Démarrage de la facturation individuelle des soins de suite et de réadaptation par certains établissements
Santé - 26/08/2025

ARRETE

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Agrément de spécialités pharmaceutiques pour les collectivités et services publics
Pharmaceutique - 26/08/2025

ARRETE

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