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Résultats de la recherche (4316 trouvés)

AOP Piment d'Espelette : modification temporaire des règles d'irrigation pour 2025
Agroalimentaire - 22/08/2025

ARRETE

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Délégation de décisions RH aux préfets pour les agents des DDI
Secteur Public / Administration - 22/08/2025

ARRETE

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Remboursement des moniteurs cardiaques implantables LUX-DX et LUX-DX II+ de BOSTON SCIENTIFIC
Santé - 22/08/2025

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Santé : Nouveaux moniteurs ECG implantables remboursés en sus de l'hospitalisation
Santé - 22/08/2025

ARRETE

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Agriculture : places aux examens professionnels 2026 pour secrétaires administratifs
Secteur Public / Administration - 22/08/2025

ARRETE

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Contrôle technique motos/quads : modifications des règles et formations
Transport / Logistique - 22/08/2025

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CEPS fixe les prix du VABYSMO (ROCHE SA)
Pharmaceutique - 22/08/2025

Décision

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CEE: mise à jour des fiches d'opérations standardisées
Energie - 22/08/2025

ARRETE

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Certificats d’Economies d’Energie : Modifications des modalités d'application et bonifications pour certaines opérations d'économies d'énergie
Energie - 22/08/2025

Les obligés et demandeurs de CEE (Certificats d’Economies d’Energie) doivent prendre en compte les nouvelles modalités de calcul des bonifications et les dat...

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Endoprothèse XIENCE PRIME BTK (Abbott) : renouvellement et conditions de remboursement
Santé - 22/08/2025

ARRETE

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