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Orano Tricastin : Limites de rejet d'effluents nucléaires homologuées pour l'INB 178-U
Environnement - 15/11/2025

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Financement du Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne (CIVC) pour 2026
Agroalimentaire - 15/11/2025

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Extension des cotisations AOP Côtes de Provence Sainte-Victoire pour les vins de Provence (CIVP)
Agroalimentaire - 15/11/2025

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Homologation des modifications du cahier des charges de l'IGP Volailles de Champagne
Agroalimentaire - 15/11/2025

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Homologation de la modification du cahier des charges de l'IGP « Veau du Limousin »
Agroalimentaire - 15/11/2025

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Création du système PUMA pour les navires de plaisance et la gestion du droit annuel de francisation et navigation
Données personnelles - 15/11/2025

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NAVPRO : Évolution du traitement des données des navires professionnels
Données personnelles - 15/11/2025

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Règles d'installation et d'inspection des chronotachygraphes routiers
Transport / Logistique - 15/11/2025

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Création du système OEDIPP pour les permis bateaux de plaisance et leurs données personnelles
Données personnelles - 15/11/2025

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Modification du système d'enregistrement des bateaux de plaisance en eaux intérieures (SIMBA)
Données personnelles - 15/11/2025

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