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Expérimentation suivi à domicile anticancéreux oraux : prolongation de 7 mois
Santé - 04/07/2025

ARRETE

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Accréditation des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique
Education / Formation - 04/07/2025

ARRETE

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Agrément de la société Hadès pour les fouilles d'archéologie préventive
Culture / Arts / Patrimoine - 04/07/2025

ARRETE

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Agrément de la société Archéopole pour les fouilles d'archéologie préventive
Culture / Arts / Patrimoine - 04/07/2025

ARRETE

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Conseil d'État : Engie sanctionné pour manquements aux obligations de publication et opérations d'initiés énergie
Energie - 04/07/2025

Décision

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Approbation du référentiel pour les structures France services
Secteur Public / Administration - 04/07/2025

ARRETE

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Céréales à paille : extension d'accord sur le financement de l'obtention végétale
Agroalimentaire - 04/07/2025

ARRETE

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Comités sociaux d'administration du Ministère de la Culture : intégration ENSA La Réunion
Secteur Public / Administration - 04/07/2025

ARRETE

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ENSA La Réunion : Vote manuel pour le comité social d'administration
Secteur Public / Administration - 04/07/2025

ARRETE

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Indemnités des enseignants-chercheurs agricoles : fixation des montants 2025
Education / Formation - 04/07/2025

ARRETE

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